| Prix de nos produits Nos pages "abonnements-commandes" indiquent les prix en euros toutes taxes comprises. L’ARDPF se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Commandes Les commandes sont obligatoirement transmises par courrier postal adressé à notre adresse, accompagnées de leur règlement suivant les modalités définies dans nos pages "S'abonner", "Acheter un numéro" ou "Acheter un lot" et rappelées ci-dessous. Elles sont enregistrées et traitées à réception. Les commandes ne seront honorées que si leur règlement se conforme aux indications ci-dessous. Paiement Le paiement doit être joint à la commande (sauf bon de commande officiel qui donnera lieu à règlement sur facture) et peut être effectué de deux manières : par chèque bancaire établi sur une agence de banque située en France exclusivement (chèques étrangers -y compris Eurochèque- refusés) libellé à l’ordre de RECHERCHES par mandat international à l’ordre de M. M Cauterman Facturation : retard de paiement En application de l’article L.441-6 du code du commerce, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où ces sommes dues sont payées après cette date. Le taux de ces pénalités est de deux fois le taux de l’intérêt légal. Livraison La livraison des produits est, pour la France métropolitaine, d’environ 15 jours à compter de la réception de la commande accompagnée de son règlement. Le risque du transport est supporté par l’acheteur qui, en cas de dégâts de livraison, fera connaître ses réserves au transporteur, dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé avec accusé de réception. Relations clients Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser à l’ARDPF .Le client dispose de sept jours à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par l’ARDPF. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis, ne seront pas repris. Protection des données personnelles Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers. Elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier abonnés de ARDPF. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec l’ARDPF |
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